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Marques déposées par Les fruits défendus association de Loi 1901
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LE VER DANS LA POMME
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE VER DANS LA POMME
Les fruits défendus association de Loi 1901
Association de préfiguration pour la Fondation de recherche sur les maladies dégénératives de l'inte association de Loi 1901

Numéro de dépôt :
3553046
Date de dépôt :
01/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
LE VER DANS LA POMME de Les fruits défendus association de Loi 1901

Présentation de la marque LE VER DANS LA POMME

Déposée le 1 février 2008 par Les fruits défendus association de Loi 1901 et l'association loi 1901 de préfiguration pour la Fondation de recherche sur les maladies dégénératives de l'inte association de Loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LE VER DANS LA POMME »

Les déposants sont Les fruits défendus association de Loi 1901 domicilié(e) 229 rue de Créqui,69003 LYON - 69003 - France et l'association loi 1901 de préfiguration pour la Fondation de recherche sur les maladies dégénératives de l'inte association de Loi 1901 domicilié(e) 155 bis rue de la Convention,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les fruits défendus domicilié(e) 229 rue de Créqui,69003 LYON - 69003 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Les fruits défendus association de Loi 1901 a également déposé les autres marques suivantes : LES FRUITS DEFENDUS


Les fruits défendus association de Loi 1901 - 229 rue de Créqui,69003 LYON - 69003 - France

Association de préfiguration pour la Fondation de recherche sur les maladies dégénératives de l'inte association de Loi 1901 - 155 bis rue de la Convention,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 5


Les fruits défendus - 229 rue de Créqui,69003 LYON - 69003 - France


Inscription le 6 novembre 2008 - Rejet total n°484672 - Publication au BOPI 2008-11-06

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture.